Patrimoine d’artiste : œuvres, tirages et droit de suite Œuvres, tirages, provenance, affiliations et droit de suite, pour l’artiste multi-activité en France. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Métrologie légale aux États-Unis : parc et inspections Périodicités d’État, essais, tolérances et contenu net, pour les instruments de mesure commerciaux aux États-Unis. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Métrologie légale : vérification des instruments en France Catégorie, périodicité, carnet métrologique et mise sous scellés, pour les instruments de mesure réglementés en France. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Loi 25 au Québec : registres, demandes et avis d’incident Registre des incidents, demandes d’accès et avis de confidentialité, pour les entreprises visées par la loi 25 au Québec. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Location de matériel événementiel : parc et réservations Disponibilité du parc, cautions, facturation et tableau de bord, pour un loueur de matériel événementiel. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Gestion forestière : plan de gestion et chaîne de contrôle Parcelles, plan simple de gestion, coupes programmées et chaîne de contrôle du bois certifié, pour les propriétaires forestiers en France. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Foresterie Amérique du Nord : redevances et suivi du bois Barèmes de volume, redevances de coupe, inventaire sur pied et suivi des billes jusqu’à l’usine, pour l’exploitation forestière nord-américaine. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Foresterie Canada : mesureurs licenciés et marques de bois Le mesureur licencié, le registre des marques de bois et le contre-mesurage, province par province, pour l’exploitation forestière au Canada. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
REP emballages : numéros d’enregistrement par pays et tonnages Les numéros d’enregistrement par pays, le poids des emballages par produit et les tonnages de la responsabilité élargie du producteur, en France et en Allemagne. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Édition de livres : contrats d’auteur et reddition des comptes Le catalogue, les contrats d’auteur et la reddition annuelle des comptes d’une maison d’édition, avec un barème de droits par tranche cumulative. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
DAC7 : identification des vendeurs et déclaration de plateforme L’identification des vendeurs et le contrôle des revenus trimestriels pour la déclaration annuelle DAC7 des opérateurs de plateforme, avant l’échéance. 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
Marchés fédéraux américains : pointage tracé et coûts indirects Le pointage tracé et le calcul des pôles de coûts indirects pour les entreprises soumises au contrôle fédéral américain (DCAA, FAR). 2 oct. 2026 Le journal Omnifloo
