Un artiste qui est à la fois musicien et peintre ne sait souvent plus combien d’épreuves d’une gravure sont encore chez lui, qui a détenu telle toile avant lui, ni à quelle société de gestion déclarer telle œuvre. Cette application rassemble les œuvres, leurs tirages, leur provenance et les affiliations aux sociétés de gestion, pour un artiste qui mène plusieurs activités en France.
À qui s’adresse l’application
À l’artiste installé en France qui mène plusieurs activités — musicien, peintre, graveur, sculpteur, photographe — et doit suivre ses œuvres et leurs exemplaires, ses affiliations aux sociétés de gestion françaises et le droit de suite dû sur certaines reventes.
Ce que fait l’application
- Distingue l’œuvre elle-même de chaque exemplaire physique, et compte combien d’exemplaires sont enregistrés, encore détenus ou vendus.
- Tient la chaîne des détenteurs successifs d’une pièce, datée, avec le mode d’acquisition de chacun.
- Tient les affiliations aux sociétés de gestion selon la discipline, et refuse de déclarer une œuvre musicale à une société d’arts visuels ou l’inverse.
- Calcule le droit de suite dû sur la revente d’une œuvre graphique ou plastique par un professionnel du marché de l’art, au taux que vous avez réglé, et le refuse explicitement sur une œuvre musicale.
- Rattache les mouvements d’œuvres ou d’instruments à une exposition ou à un concert, et les referme ensemble en un geste.
Au quotidien
- Créez l’œuvre avec son titre, son année, sa discipline et, pour un tirage, le nombre d’exemplaires prévus.
- Enregistrez chaque exemplaire physique rattaché à l’œuvre, avec son numéro dans le tirage.
- Ajoutez chaque détenteur successif à la provenance de la pièce, avec sa date et son mode d’acquisition.
- Déclarez vos affiliations aux sociétés de gestion par discipline, puis rattachez chaque œuvre déclarée.
- Lors d’une revente ouvrant droit de suite, enregistrez-la : le droit dû se calcule, et vous cochez son règlement une fois réclamé.
Ce que l’application ne fait pas
- Elle ne tient aucun amortissement comptable ni aucune écriture comptable : elle trace le patrimoine artistique et sa valeur déclarée, pas une comptabilité.
- Elle n’a aucune interface avec les sociétés de gestion françaises : les déclarations s’enregistrent ici, leur transmission effective reste à faire sur leurs portails.
- Elle n’estime aucune valeur d’œuvre automatiquement : chaque valorisation reste saisie par une personne, avec sa source.
- Elle ne propose ni marketplace ni vitrine de vente en ligne.
- Elle ne remplace pas le conseil de votre société de gestion ou d’un conseil compétent en France sur le droit de suite ou les droits d’auteur : les règles changent.
Pour démarrer
Créez chaque œuvre avant d’y rattacher ses exemplaires, déclarez vos affiliations aux sociétés de gestion par discipline, et ajustez le taux de droit de suite selon ce qui vous a été confirmé avant d’enregistrer une première revente.
Aller plus loin
Pour savoir si cette application convient à votre activité et comment l’activer, comparez les formules ou écrivez-nous.